MÉDAILLE DES SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES
Source :
CABINET DU MINISTRE :
sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations.
Arrêté (extrait) portant attribution de la médaille des services militaires volontaires « à titre normal »
Du 15 octobre 2009
NOR : DEFM0952701A
Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 22.
LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu le décret n° 75-150 en date du 13 mars 1975 modifié par le décret n° 2004-3 du 2 janvier 2004 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille des services militaires volontaires, et notamment ses articles 2 et 3,
ARRÊTE :
La médaille des services militaires volontaires échelon « or » est décernée à compter du 1er janvier 2009 aux personnels n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :
MARINE NATIONALE
Officiers
Grumel-Jacquignon François, Pierre, né le 21 février 1951, capitaine de frégate.
Officiers mariniers
Cartier Pascal, Michel, né le 26 octobre 1961, premier maître.
Jacquelin Jean-Marc, Marie, Gilbert, né le 4 mars 1962, maître principal.
Loyer Jean-Philippe, Maurice, né le 28 octobre 1959, maître principal.
Moullec Jean-François, Philippe, né le 9 décembre 1960, maître principal.
Le ministre de la défense,
Hervé MORIN
